Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATISS DIRECT HOTELS
A.D.H., (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3255302
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/11/2013
AQUATISS DIRECT HOTELS de A.D.H

Présentation de la marque AQUATISS DIRECT HOTELS

Déposée le 5 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AQUATISS DIRECT HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.H domicilié(e) 4, Allée de la Combe,69380 LISSIEU - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 489 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE 1H70664-C5-CF/CB domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

La marque AQUATISS DIRECT HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATISS DIRECT HOTELS est expirée depuis le 5 novembre 2013.

A.D.H a également déposé les autres marques suivantes : TOUT L'HOTEL SAUF LES MURS! , AQUAFLORALE , (Marque figurative) , H , AQUATISS , A L'HEURE DU BAIN


A.D.H., (Société à Responsabilité Limitée) - 4, Allée de la Combe,69380 LISSIEU - 69380 - France - SIREN 349489898


Cabinet BEAU DE LOMENIE 1H70664-C5-CF/CB - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Crochets de porte-manteaux métalliques. Patères (crochets) pour vêtements métalliques. Séchoirs électriques, sèches cheveux, sèches-serviettes, sèches mains. Mini bars. Sets et serviettes de tables en papier. Cintres pour vêtements ; chariots (mobilier) à savoir chariots à bagages, chariots d'étage et chariots à linge ; dessertes. Distributeurs de papier hygiénique. Porte-rouleaux non en métaux précieux. Porte-balais non en métaux précieux. Distributeurs de savons, porte-savons, porte-serviettes, porte-mouchoirs et porte-verres non en métaux précieux. Poubelles. Décapsuleurs. Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Produits textiles à savoir, serviettes, draps, couvertures de lits, couvre-lits, linge de table. Tapis.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.